​Établie le 27 juin 2024.

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Notre organisation s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

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Cette déclaration d’accessibilité s’applique à SAS CMC (https://sascmc90.wixsite.com/carrelage).

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État de conformité

SAS CMC est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.

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Amélioration et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de SAS CMC pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

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• Téléphone : 0384270428

• E-mail : sas.cmc90@gmail.com

• Adresse : 6 GRANDE RUE 90100 JONCHEREY

• Sur Instagram : sas_cmc

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Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

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Vous pouvez :

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• Écrire un message au Défenseur des droits

• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région

• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :
  Défenseur des droits
  Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07

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Cette déclaration d’accessibilité a été créé le 27 juin 2024 grâce au Générateur de Déclaration d’Accessibilité de BetaGouv.